Déposée le 12 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) MGI COUTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MGI COUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MGI COUTIER domicilié(e) 975 route des Burgondes - 01410 - CHAMPFROMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 844 998 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MGI COUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MGI COUTIER, Société Anonyme - 975 route des Burgondes - 01410 - CHAMPFROMIER - France - SIREN 344844998
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417282 - Publication au BOPI 2005-08-30
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2005 n°2284194 - Publication au BOPI 2005-03-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Inscription le 26 septembre 2011 - Gage constitué n°558771 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26
Inscription le 11 avril 2014 - Gage constitué n°623597 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-11
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2015 n°2580799 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-09
Inscription le 7 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°737510 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-07
Inscription le 3 février 2020 - Radiation de gage n°779074 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-03
Matières plastiques à l'état brut. Matériaux de construction métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; câbles et fils métalliques non électriques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : serrurerie non électrique et quincaillerie métallique, boîtiers et réservoirs métalliques contenant de l'eau pour véhicules, minerais. Produits en matières plastiques mi-ouvrés ; tuyaux flexibles non métalliques à l'exception des tuyaux d'aspirateur. Matériaux de construction non métalliques. Garnitures de véhicules, serrures pour véhicules et vis pour véhicules en matières plastiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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